Dominique Bernadet
Autres groupes liés à celui-ci:
De:
Dominique BERNADET
représentant l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports (AFTRAL, ex-AFT-IFTIM)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1704461A
(source BODD)
nomination
25 Février 2017
25/02/2017
De:
Dominique Bernadet
représentant l'Association pour le développement de la formation profes sionnelle dans les transports (AFT-IFTIM)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
1. Au titre des laboratoires, organismes de contrôle et organismes de formation
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
DEVP1321904A
(source BODD)
nomination
10 Octobre 2013
10/10/2013
De:
Dominique Bernadet
représentant l'Association pour le développement de la formation profes sionnelle dans les transports (AFT-IFTIM)
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dange reuses (CITMD)
à compter de la date d'entrée en vigueur du présent arrêté
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
sans NOR
(source BODD)
nomination
25 Octobre 2010
25/10/2010
De:
Bernadet (Dominique)
de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Objet:
membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
1
représentants des laboratoires, des organismes de contrôle et des organismes de formation
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000230093
(source JORF)
nomination
16 Juin 2002
16/06/2002
De:
Bernadet (Dominique)
de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
a) Représentant les laboratoires, les organismes de contrôle et les organismes de formation
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000208946
(source JORF)
nomination
03 Novembre 1998
03/11/1998
De:
Bernadet (Dominique)
de l'Association pour le développement de la formation professionnelle dans les transports
Objet:
comme membres de la commission interministérielle du transport des matières dangereuses
a) Représentant les laboratoires, les organismes de contrôle et les organismes de formation
Groupe:
Commission interministérielle du transport des matières dangereuses
duree
=
"
trois ans
"
JORFTEXT000000738662
(source JORF)
nomination
05 Novembre 1995
05/11/1995